Le site www.pole-tourbieres.org est édité par la
Fédération des Conservatoires d’espaces naturels
4 chemin du Fort de Bregille
25000 Besançon
Tél : 03 81 81 78 64
Nous contacter
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
M. Christophe Lépine, en qualité de Président de la Fédération des Conservatoires d’espaces naturels.
RÉALISATION
Sarl Women & Men
8, rue d’Illiers
45000 Orléans
Tél : 02.38.68.08.15
women-and-men.com
HÉBERGEMENT
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Suisse
www.infomaniak.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.
HYPERLIENS
Le site www.pole-tourbieres.org peut contenir des liens hypertextes menant à d’autres sites Internet totalement indépendants du site www.pole-tourbieres.org. La Fédération des Conservatoires d’espaces naturels ne suppose aucunement, ni ne garantit que les informations contenues dans de tels liens hypertextes ou dans tout autre site Internet soient exactes, complètes ou véridiques. Dès lors, tout accès à un autre site Internet lié au site www.pole-tourbieres.org s’effectue sous la propre responsabilité, pleine et entière, de l’utilisateur.
RESPONSABILITÉS
L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.
En effet, malgré le souhait de l’éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.
